Les comités ad-hoc sont des comités désignés par le Bureau du CCM.
Fonctionnement des comités ad hoc
- La participation aux travaux de ces comités en tant que membre se fera sur la base de la compétence, du respect de la politique de gestion des conflits d’intérêts et du bénévolat.
- Le Comité désigne un rapporteur parmi ses membres.
- Le Directeur Exécutif du CCM participe aux travaux de ces comités.
- Le comité invitera à ses réunions toute personne ressource qu’il jugera utile.
- Le comité pourra faire appel à des consultants.
